Formalités et procédures dans le transport maritime / 21 November 2022
La définition et l’application des règles de cumul d’origine dans le transport de marchandises au sein de la zone pan euro Méditerranée sont fondamentales. Mais qu’appelle-t-on le cumul d’origine pour un produit et que représente la zone pan euro Méditerranée ? Qui est concerné par la zone pan euro Méditerranée…
Formalités et procédures dans le transport maritime / 17 November 2022
L’origine préférentielle intervient dans le cadre des relations entre l’Union européenne et certains pays tiers et concerne des produits ou des marchandises qui sont originaires des parties concernées. Il convient donc de définir la notion de “produits d’origine” au sein des accords de libre-échange. Focus sur la déclaration long terme…
Formalités et procédures dans le transport maritime / 4 November 2022
Le transport maritime représente 90 % des échanges internationaux. Afin d’assurer sa protection, des dispositifs de sécurité innovants et performants ont vu le jour. Aujourd’hui, de plus en plus de navires possèdent un système d’aide à la navigation AIS précisant la position d’un bateau par rapport à son environnement. Trafic…