Parmi les différents types de contrats d’affrètement prévus pour le transport de fret maritime, nous retiendrons ici l’affrètement à temps. Signée entre un armateur et un loueur, cette convention présente ses propres caractéristiques par rapport à l’affrètement coque nue et l’affrètement au voyage. Ce type de contrat détient des avantages et des inconvénients pour les deux parties, à savoir le fréteur et l’affréteur. Pour quel type de marchandises a-t-on recours au time charter en Méditerranée ? Nous faisons le point dans cet article.
Qu’est-ce que l’affrètement à temps ?
En regard de l’affrètement coque nue et de l’affrètement au voyage, l’affrètement à long terme ou encore le time charter en Méditerranée se distingue par divers éléments.
Affrètement à temps : définition
Dans le secteur du transport maritime de marchandises, le contrat d’affrètement à temps relève d’une convention signée entre deux parties, à savoir l’armateur (propriétaire du navire) et le chargeur (loueur du navire). Ce document stipule la mise à disposition d’un navire armé et équipé à l’affréteur par le fréteur, sur une période déterminée (souvent sur plusieurs années). Le temps d’affrètement à temps peut être indéterminé mais déterminable.
Spécificités de l’affrètement à temps
Dans le cadre d’un contrat d’affrètement à temps sur un navire, l’affréteur s’engage à payer un fret au fréteur. Il faut savoir que l’armateur conserve la gestion nautique et technique de son navire, c’est-à-dire la conduite de celui-ci, le paiement de l’équipage, l’entretien du bateau.
A contrario, l’affréteur prend en charge la gestion commerciale du navire. Il détermine les conditions d’utilisation du bateau, il sélectionne le parcours voire le port de départ et de destination. L’affrètement à temps est généralement mis à profit par les armateurs de lignes régulières.
Time charter en Méditerranée : avantages et inconvénients
Les obligations prévues dans un time charter en Méditerranée ou affrètement à temps peuvent être lourdes pour les deux parties. Mais des atouts à ce type de transport maritime existent également.
Les avantages de l’affrètement à temps en Méditerranée
L’affrètement à temps cède uniquement la gestion commerciale à l’affréteur. Celui-ci est donc déchargé de l’entretien du navire, de la gestion de l’équipage et du bon état de navigabilité du bâtiment. Le chargeur possède également la liberté d’emprunter la ligne maritime de son choix et de charger le type de marchandises prévu par le contrat de time charter.
Le fréteur perçoit un fret bien déterminé, quels que soient le volume et le poids de la marchandise acheminée et ce, dès le premier jour de livraison du navire . Il n’est pas responsable d’éventuelles fautes nautiques du capitaine du navire.
Time charter en Méditerranée : les inconvénients
L’affréteur ne peut prévoir le transport de n’importe quels types de produits comme indiqué dans la charte-partie du time charter en Méditerranée (marchandises dangereuses, toxiques ou inflammables). Le chargeur doit exclure aussi certaines destinations pour garantir la préservation du navire contre de potentielles avaries ou actes de piratage.
L’affréteur se doit de régler le fret par mensualités et d’avance au fréteur. Il est responsable des dommages relevant de son exploitation commerciale du navire mais aussi des dommages affectant ce dernier. Le chargeur est tenu de restituer le navire à la date prévue (une deuxième date est généralement précisée pour plus de souplesse).
Selon les modalités d’un affrètement à temps ou time charter en Méditerranée, le fréteur du navire mis à disposition porte de lourdes obligations. Il demeure responsable des dommages subis par la marchandise transportée, sauf si le capitaine commet une faute nautique lui-même. Le fréteur doit maintenir son bâtiment en état de navigabilité tout au long du contrat.
À noter : ce type d’affrètement maritime basé sur une régularité doit composer avec une demande souvent irrégulière et saisonnière.
Quelles marchandises transporter en affrètement à temps ?
Le plus souvent, un contrat d’affrètement à temps est établi pour le transport de marchandises en lignes maritimes régulières. La ligne régulière s’oppose au transport à la demande (tramping) et se base sur des départs à jours fixes et des ports d’escale fixes.
L’affrètement à temps est réservé au transport maritime de marchandises diverses. Avec l’augmentation des échanges de marchandises manufacturées, le transport maritime par conteneurs s’est nettement développé. La ligne régulière offre des parcours fixes, des escales déterminées. L’affrètement à temps est réservé pour les navires de type porte-conteneurs mais également les navires rouliers (Ro-Ro).
Quels sont les autres types d’affrètement maritime ?
D’autres types d’affrètement existent dans le transport de marchandises par voie maritime.
- L’affrètement coque nue : le fréteur met à disposition de l’affréteur un navire en bon état de navigabilité mais sans équipement et armement, en contrepartie d’un fret. L’affréteur endosse les deux sortes de gestion, nautique et commerciale.
- L’affrètement au voyage (voyage charter) : le fréteur conserve la gestion nautique et commerciale du navire qu’il met à disposition de l’affréteur. L’affrètement au voyage est réservé pour le transport de marchandises à la demande (tramping).
Un calcul des coûts d’expédition devra être effectué selon le type de marchandises à transporter. Le choix du type de transport (affrètement maritime) le plus adapté en découlera.